Avis à la batellerie · voie d'eau
Avis à la batellerie sur le Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
Pour des travaux, une plongée ou une manifestation sur le Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, la demande d'avis à la batellerie s'adresse à l'autorité de l'État du département (DDT ou DDTM), au moins trois mois à l'avance.
Qui contacter, tronçon par tronçon
| Gestionnaire | Règle | PK | Départements |
|---|---|---|---|
| autorite-etat-du-departement | non_navigable |
Communes riveraines (63)
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Départements : Doubs · Haute-Saône · Territoire de Belfort
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