Normes et réglementation
Signalisation des ponts, écluses et barrages
La signalisation des ponts, écluses et barrages réunit les signaux les plus lus du réseau. Le chapitre 8 du SIGNI en donne les combinaisons : passes, feux, panneaux et tirant d'air.
Marquer la passe navigable d'un pont
Pour marquer la largeur de la passe d'une ouverture de pont ou de barrage, ou les limites dans lesquelles elle est normalement utilisable, par exemple quand la profondeur ou le tirant d'air est trop faible près des piles, le SIGNI propose au choix deux signaux (8.1.1) :
- A.10 : navigation interdite en dehors des limites indiquées ;
- D.2 : il est recommandé de se tenir dans l'espace indiqué. De nuit, deux feux verts écartés signifient « Passez entre les feux » (tableau 5.1).
La section 6.4.4 est stricte : pour indiquer l'autorisation de passage par une passe de pont, on utilise uniquement les signaux A.10, D.1 ou D.2. Sur les piles, des échelles renversées peuvent en outre indiquer le tirant d'air disponible sous le pont (8.1.1).
Signalisation des ponts fixes : passe interdite ou recommandée
Sur un pont fixe, le SIGNI distingue trois cas (8.2) :
- passage interdit : signal A.1, sous forme de feux rouges ou de panneau rouge à raie blanche horizontale ;
- ouverture recommandée dans les deux sens : losange jaune D.1, ou un feu jaune placé au-dessus de la passe, qui signifie « Passez, mais faites attention au trafic en sens inverse » ;
- ouverture recommandée dans un seul sens : deux losanges jaunes, ou deux feux jaunes jumelés, qui signifient « Passez, le trafic en sens inverse est interdit » ; la passe porte alors le signal A.1 de l'autre côté.
Lorsque certaines ouvertures sont signalées et d'autres non, le conducteur ne peut utiliser les ouvertures non signalées qu'à ses risques et périls (8.2.3). Le principe des feux explique la place de chacun : les bateaux peuvent se diriger sur un feu jaune, placé au-dessus de la passe, mais jamais sur un feu vert, toujours placé sur le côté (5.2.1).
Hauteur et largeur limitées
Le panneau C.2 annonce que la hauteur libre au-dessus du plan d'eau est limitée ; C.3 fait de même pour la largeur de la passe ou du chenal. L'appendice 1 du SIGNI présente, pour ces signaux, une variante qui porte la valeur chiffrée dans le panneau. Le tirant d'air réel dépend toutefois du niveau de l'eau : c'est pourquoi les échelles renversées sur les piles complètent utilement le panneau, et pourquoi le chapitre 11 admet des afficheurs à diodes pour afficher la hauteur des passes navigables, un contenu qui change souvent.
On les place en amont de l'ouvrage, à une distance qui laisse au conducteur le temps de réagir, et on les répète pour l'autre sens de navigation quand le pont se franchit dans les deux sens.
Ponts mobiles
Pour les ponts mobiles, la section 8.3 prévoit une signalisation pour chaque situation : passage interdit dans le cas général ; passage interdit sauf pour les bateaux de hauteur réduite, avec passage autorisé dans les deux sens ou dans un seul ; pont en cours d'ouverture, où les bateaux doivent se préparer à se mettre en route ; service d'ouverture interrompu ; passage autorisé.
Ces états se lisent surtout avec des feux. Le signal A.11, un feu rouge et un feu vert juxtaposés ou superposés, signifie « Ne passez pas maintenant, mais préparez-vous à vous mettre en marche » ; il est toujours commandé à volonté (tableau 5.1). Le panneau B.5 impose de s'arrêter dans les conditions prévues par le règlement : le SIGNI renvoie pour cela à l'article 6.26 du CEVNI, relatif au passage des ponts mobiles, et à l'article 6.28, relatif au passage aux écluses. Les autorités peuvent prescrire une signalisation lumineuse spéciale pour les ponts mobiles (14.8.2).
Écluses, ascenseurs et plans inclinés
À l'écluse, la section 8.5 distingue l'accès interdit, qu'il s'agisse d'une écluse hors service, fermée ou en préparation pour l'ouverture, et l'entrée ou la sortie autorisée. Elle pose une règle importante : en l'absence de feux et de panneaux, l'accès et la sortie des écluses sont interdits, sauf ordre spécial du personnel de l'écluse (8.5.3). Ces dispositions valent aussi pour les ascenseurs à bateaux et les plans inclinés (8.5.4).
Les feux fixes suivent le principe du chapitre 5 : rouge « arrêtez-vous », vert « passez ». Sur les ponts fixes, les barrages et les écluses, chaque feu rouge fixe peut être remplacé par un panneau rectangulaire rouge à raie blanche horizontale (A.1) et chaque feu vert fixe par un panneau rectangulaire vert à raie blanche verticale (E.1), selon la section 8.1.2. À l'approche, un signal avancé à feux blancs annonce l'état de l'ouvrage : feu fixe pour une difficulté au-delà, par exemple une écluse fermée ; feu isophase quand le conducteur peut avancer (tableau 5.1, E.12). Les autorités peuvent prescrire d'autres couleurs de feux pour les écluses (14.8.3).
Barrages et balisage d'approche
Le passage par une ouverture de barrage peut être interdit par un ou plusieurs feux rouges ou panneaux rouge-blanc-rouge, c'est-à-dire le signal A.1 (8.4.1). Le passage autorisé est signalé dans le cas général comme dans le cas d'un barrage surmonté d'un pont (8.4.2).
L'approche se prépare en amont. Si le courant forme un angle avec l'axe de la passe, le SIGNI propose deux paires de bouées en amont, l'une de 100 à 200 m du pont, l'autre de 400 à 700 m, et une paire à 100 m en aval (6.4.6). Pour la navigation au radar, les piles sont marquées par des bouées à réflecteur placées devant le pont ou par des réflecteurs fixés sur l'ouvrage (12.1.3).
Nous posons ces signaux sur piles, tabliers, bajoyers et garde-corps, depuis l'ouvrage ou depuis l'eau : voir la pose de signalisation fluviale et les fixations sur ouvrage.
Signaux cités
Questions fréquentes
Quel panneau indique la passe à emprunter sous un pont ?
Le losange jaune D.1 désigne l'ouverture recommandée. Pour délimiter l'espace utilisable dans la passe, on emploie la paire A.10 (interdiction de passer en dehors) ou D.2 (recommandation de s'y tenir). Le SIGNI réserve ces trois signaux à l'autorisation de passage sous un pont (section 6.4.4).
Que signifie l'absence de feux à une écluse ?
Selon la section 8.5.3 du SIGNI, en l'absence de feux et de panneaux, l'entrée et la sortie de l'écluse sont interdites, sauf ordre spécial du personnel de l'écluse.
Peut-on remplacer les feux d'un ouvrage par des panneaux ?
Le SIGNI l'admet pour les ponts fixes, les barrages et les écluses : un feu rouge fixe peut être remplacé par un panneau rouge à raie blanche horizontale, un feu vert fixe par un panneau vert à raie blanche verticale (section 8.1.2). La décision revient au gestionnaire de l'ouvrage.
Sources
- CEE-ONU, SIGNI : Code européen de la signalisation et du balisage des voies navigables, résolution n° 90 (ECE/TRANS/SC.3/208)
- Cerema, Signalisation pour la navigation intérieure, guide 2019
Page mise à jour le 5 octobre 2026. Informations données à titre indicatif : seuls les textes officiels font foi.