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Avis à la batellerie · Jura (39)

Demande d'avis à la batellerie à Orchamps

À Orchamps, la voie d'eau navigable est le Canal du Rhône au Rhin, branche sud (PK 33,6 environ). Une demande d'avis à la batellerie pour des travaux ou une manifestation s'adresse à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin (uti.canaldurhoneaurhin@vnf.fr), au moins trois mois avant. Ouvrage le plus proche : Écluse de garde n°63 N d'Orchamps (PK 33,6).

DoubsLavans-lès-DoleLa BretenièreRansDampierreRochefort-sur-NenonSalansOrchamps5 km
Orchamps communes voisines écluses cours d'eauTracés simplifiés (Natural Earth), écluses en position approchée, 12 km autour du centre.

Cours d'eau autour de Orchamps

  • Doubs à 0,6 km du centre

Voies d'eau de notre base : Canal du Rhône au Rhin, branche sud (1,2 km).

Repères

  • Population1 045 hab.
  • Voie principaleCanal du Rhône au Rhin, branche sud
  • Distance à la voie1,2 km du centre
  • PK approché33,6
  • Écluse la plus procheÉcluse de garde n°63 N d'Orchamps (PK 33,6)
  • Avis en cours à proximité5 au 8 octobre 2026

Voies d'eau et gestionnaires

Canal du Rhône au Rhin, branche sud

  • PK approché33,6
  • Distance du centre1,2 km
  • Écluse procheÉcluse de garde n°63 N d'Orchamps (PK 33,6)

Destinataire de la demande

VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin

Avis en cours à proximité :

  • FR/2026/05176 · Envasement · 09/06/2026 → 29/11/2026
  • FR/2026/06714 · Gestion de la ressource en eau · 15/07/2026 → 31/10/2026
  • FR/2026/07652 · Gestion de la ressource en eau · 30/08/2026 → 31/10/2026
  • FR/2026/07920 · Manifestation et activités nautiques · 01/04/2026 → 30/10/2026
  • FR/2026/08135 · Gestion de la ressource en eau · 01/10/2026 → 31/10/2026

Situer le chantier à Orchamps

Le centre de Orchamps est au droit du PK 33,6 environ sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud, à 1,2 km du tracé. La demande s’adresse à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin.

Ouvrages de notre base de part et d’autre : vers les PK inférieurs, l’écluse de garde n°63 N d'Orchamps (PK 33,6, au droit du centre) ; vers les PK supérieurs, l’écluse n°41 de Mulhouse (PK 34,5, à 0,9 km).

Communes riveraines les plus proches sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud : Auxange (PK 32,8), Sermange (PK 32,8), Our (PK 34,6), La Bretenière (PK 34,9).

Objet et localisation à reprendre

Demande d’avis à la batellerie – [nature de l’intervention] – Canal du Rhône au Rhin, branche sud, PK 33,6 (Orchamps) – du [date de début] au [date de fin]
Localisation : Orchamps, PK 33,6, à proximité de l’écluse de garde n°63 N d'Orchamps (PK 33,6)

Courrier complet et pièces à joindre : modèle de demande.

Services de l'État

Police de la navigation, information du préfet

Direction départementale des territoires (DDT) - Jura

Préfecture : manifestations nautiques

Préfecture - Jura

Questions fréquentes

À qui envoyer une demande d'avis à la batellerie à Orchamps ?

Au gestionnaire de la voie : VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin. Le préfet est informé par l'intermédiaire de Direction départementale des territoires (DDT) - Jura.

Quel point kilométrique indiquer pour un chantier à Orchamps ?

Le centre de Orchamps est au droit du PK 33,6 environ sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud. Indiquez le PK exact du chantier, relevé sur les bornes kilométriques de la berge ou sur la carte du gestionnaire, et l’ouvrage le plus proche, l’écluse de garde n°63 N d'Orchamps (PK 33,6).

Quel délai prévoir pour une demande à Orchamps ?

Écrivez à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin trois mois avant le début pour des travaux ou une manifestation nautique sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud, quinze jours avant pour un transport spécial. En urgence, téléphonez au gestionnaire au plus tôt.

Communes voisines

Toutes les communes : Jura

Baliser le chantier à Orchamps

Panneaux A.1, B.6, A.9, B.8, cartouches de distance et supports lestés : nous les fabriquons, les livrons et les posons.

Compilation indépendante, non affiliée à Voies navigables de France ni aux autres gestionnaires. Contacts et PK relevés le 8 octobre 2026, à confirmer au premier envoi ; avis officiels sur avisbat.vnf.fr.