Avis à la batellerie · gestionnaire
Avis à la batellerie : Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs
Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs : police de la navigation pour le préfet : arrêtés de mesures temporaires, manifestations nautiques, autorisations de travaux sur le domaine public fluvial non confié Contact : ddt@doubs.gouv.fr · 03 39 59 55 00.
Relevé du 2026-10-08 · source : https://lannuaire.service-public.gouv.fr (fiche modifiée le 21/07/2026)
Coordonnées
Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs
- E-mailddt@doubs.gouv.fr
- Téléphone03 39 59 55 00
- AdressePôle administratif Viotte, 5 voie Gisèle-Halimi, 25000 Besançon
- Sitewww.doubs.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Agriculture-Environnement-Amenagement-et-Logement/Direction-Departementale-des-Territoires
- NotePolice de la navigation pour le préfet : arrêtés de mesures temporaires, manifestations nautiques, autorisations de travaux sur le domaine public fluvial non confié
Voies d'eau
Service compétent par département ou par commune.
Communes (15)
Sochaux, Étupes, Exincourt, Vieux-Charmont, Fesches-le-Châtel, Nommay, Taillecourt, Dambenois, Allenjoie, Brognard
Avis en cours publiés par ce service (0)
Aucun avis actif relevé.