Avis à la batellerie · gestionnaire
Avis à la batellerie : Direction départementale des territoires (DDT) - Territoire-de-Belfort
Direction départementale des territoires (DDT) - Territoire-de-Belfort : police de la navigation pour le préfet : arrêtés de mesures temporaires, manifestations nautiques, autorisations de travaux sur le domaine public fluvial non confié Contact : ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr · 03 84 58 86 00.
Relevé du 2026-10-08 · source : https://lannuaire.service-public.gouv.fr (fiche modifiée le 22/07/2026)
Coordonnées
Direction départementale des territoires (DDT) - Territoire-de-Belfort
- E-mailddt@territoire-de-belfort.gouv.fr
- Téléphone03 84 58 86 00
- Adresse8 place de la Révolution Française, 90000 Belfort
- Sitewww.territoire-de-belfort.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Presentation-des-services/Direction-departementale-des-Territoires
- NotePolice de la navigation pour le préfet : arrêtés de mesures temporaires, manifestations nautiques, autorisations de travaux sur le domaine public fluvial non confié
Voies d'eau
Service compétent par département ou par commune.
Communes (31)
Belfort, Bavilliers, Danjoutin, Essert, Châtenois-les-Forges, Cravanche, Bourogne, Trévenans, Méziré, Andelnans, Dorans, Sevenans, Argiésans, Bermont, Urcerey, Botans
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