Avis à la batellerie · Territoire de Belfort (90)
Demande d'avis à la batellerie à Bourogne
À Bourogne, la voie d'eau navigable est le Canal du Rhône au Rhin, branche sud (PK 176 environ). Une demande d'avis à la batellerie pour des travaux ou une manifestation s'adresse à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin (uti.canaldurhoneaurhin@vnf.fr), au moins trois mois avant. Ouvrage le plus proche : Écluse n°7 de Bourogne (PK 176,14).
Cours d'eau autour de Bourogne
Voies d'eau de notre base : Canal du Rhône au Rhin, branche sud (1,3 km), Canal de Montbéliard à la Haute-Saône (3,2 km).
Repères
- Population1 741 hab.
- Voie principaleCanal du Rhône au Rhin, branche sud
- Distance à la voie1,3 km du centre
- PK approché176,0
- Écluse la plus procheÉcluse n°7 de Bourogne (PK 176,1)
- Avis en cours à proximité5 au 8 octobre 2026
Voies d'eau et gestionnaires
Canal du Rhône au Rhin, branche sud
- PK approché176,0
- Distance du centre1,3 km
- Écluse procheÉcluse n°7 de Bourogne (PK 176,1)
Destinataire de la demande
VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin
- E-mailuti.canaldurhoneaurhin@vnf.fr
- Téléphone03 81 25 00 30
- AdresseMoulin Saint-Paul, 18 avenue Gaulard, 25000 Besançon
- NotePoste de contrôle de Gray : 03 84 65 70 08
Avis en cours à proximité :
- FR/2026/05000 · Concours de pêche · 21/06/2026 → 13/09/2026
- FR/2026/06714 · Gestion de la ressource en eau · 15/07/2026 → 31/10/2026
- FR/2026/07652 · Gestion de la ressource en eau · 30/08/2026 → 31/10/2026
- FR/2026/08077 · Insuffisance de la ressource en eau · 24/09/2026 → 31/10/2026
- FR/2026/08135 · Gestion de la ressource en eau · 01/10/2026 → 31/10/2026
Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- PK approché—
- Distance du centre3,2 km
Destinataire de la demande
Direction départementale des territoires (DDT) - Territoire-de-Belfort
- E-mailddt@territoire-de-belfort.gouv.fr
- Téléphone03 84 58 86 00
- Adresse8 place de la Révolution Française, 90000 Belfort
Situer le chantier à Bourogne
Le centre de Bourogne est au droit du PK 176,0 environ sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud, à 1,3 km du tracé. La demande s’adresse à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin.
Situez le chantier par le PK et par un repère visible depuis l’eau (pont, quai, ponton, appontement).
Communes riveraines les plus proches sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud : Méziré (PK 172,9), Delle (PK 173,1), Morvillars (PK 173,4), Trévenans (PK 174,8).
Objet et localisation à reprendre
Demande d’avis à la batellerie – [nature de l’intervention] – Canal du Rhône au Rhin, branche sud, PK 176,0 (Bourogne) – du [date de début] au [date de fin]
Localisation : Bourogne, PK 176,0
Courrier complet et pièces à joindre : modèle de demande.
Services de l'État
Police de la navigation, information du préfet
Direction départementale des territoires (DDT) - Territoire-de-Belfort
- E-mailddt@territoire-de-belfort.gouv.fr
- Téléphone03 84 58 86 00
- Adresse8 place de la Révolution Française, 90000 Belfort
Préfecture : manifestations nautiques
Préfecture - Territoire de Belfort
- E-mailpref-courrier@territoire-de-belfort.gouv.fr
- Téléphone03 84 57 00 07
- Adresse1 rue Bartholdi, 90000 Belfort
Questions fréquentes
À qui envoyer une demande d'avis à la batellerie à Bourogne ?
Au gestionnaire de la voie : VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin. Le préfet est informé par l'intermédiaire de Direction départementale des territoires (DDT) - Territoire-de-Belfort.
Quel point kilométrique indiquer pour un chantier à Bourogne ?
Le centre de Bourogne est au droit du PK 176,0 environ sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud. Indiquez le PK exact du chantier, relevé sur les bornes kilométriques de la berge ou sur la carte du gestionnaire.
Quel délai prévoir pour une demande à Bourogne ?
Écrivez à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin trois mois avant le début pour des travaux ou une manifestation nautique sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud, quinze jours avant pour un transport spécial. En urgence, téléphonez au gestionnaire au plus tôt.
Communes voisines
Compilation indépendante, non affiliée à Voies navigables de France ni aux autres gestionnaires. Contacts et PK relevés le 8 octobre 2026, à confirmer au premier envoi ; avis officiels sur avisbat.vnf.fr.