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Avis à la batellerie · Doubs (25)

Demande d'avis à la batellerie à Vieux-Charmont

À Vieux-Charmont, la voie d'eau la plus proche est le Canal de Montbéliard à la Haute-Saône ; à défaut de gestionnaire identifié, adressez-vous à Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs (ddt@doubs.gouv.fr).

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DoubsNommaySochauxExincourtDambenoisTaillecourtChâtenois-les-ForgesVieux-Charmont5 km
Vieux-Charmont communes voisines écluses cours d'eauTracés simplifiés (Natural Earth), écluses en position approchée, 12 km autour du centre.

Cours d'eau autour de Vieux-Charmont

  • Doubs à 4,1 km du centre

Voies d'eau de notre base : Canal de Montbéliard à la Haute-Saône (1,3 km), Canal du Rhône au Rhin, branche sud (1,7 km).

Repères

Voies d'eau et gestionnaires

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône

  • PK approché—
  • Distance du centre1,3 km

Destinataire de la demande

Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs

Canal du Rhône au Rhin, branche sud

  • PK approché168,8
  • Distance du centre1,7 km
  • Écluse procheÉcluse n°12 d'Exincourt (PK 168,2)

Destinataire de la demande

VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin

Avis en cours à proximité :

  • FR/2026/05000 · Concours de pêche · 21/06/2026 → 13/09/2026
  • FR/2026/06714 · Gestion de la ressource en eau · 15/07/2026 → 31/10/2026
  • FR/2026/08077 · Insuffisance de la ressource en eau · 24/09/2026 → 31/10/2026

Situer le chantier à Vieux-Charmont

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône

Vieux-Charmont est à 1,3 km sur le Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Le gestionnaire indiqué dans notre base est Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs ; précisez-lui l’emplacement exact du chantier (repère sur la berge, pont, quai).

Canal du Rhône au Rhin, branche sud

Le centre de Vieux-Charmont est au droit du PK 168,8 environ sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud, à 1,7 km du tracé. La demande s’adresse à VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin.

Situez le chantier par le PK et par un repère visible depuis l’eau (pont, quai, ponton, appontement).

Communes riveraines les plus proches sur le Canal du Rhône au Rhin, branche sud : Seloncourt (PK 168,3), Taillecourt (PK 168,5), Grand-Charmont (PK 168,8), Nommay (PK 169,3).

Objet et localisation à reprendre

Demande d’avis à la batellerie – [nature de l’intervention] – Canal de Montbéliard à la Haute-Saône (Vieux-Charmont) – du [date de début] au [date de fin]
Localisation : Vieux-Charmont

Courrier complet et pièces à joindre : modèle de demande.

Services de l'État

Police de la navigation, information du préfet

Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs

Préfecture : manifestations nautiques

Préfecture - Doubs

Questions fréquentes

À qui envoyer une demande d'avis à la batellerie à Vieux-Charmont ?

Au gestionnaire de la voie : Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs. Le préfet est informé par l'intermédiaire de Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs.

Plusieurs voies d’eau passent à Vieux-Charmont : à qui écrire ?

Au gestionnaire de la voie concernée par le chantier : Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs pour le Canal de Montbéliard à la Haute-Saône ; VNF · Service territorial Canal du Rhône au Rhin pour le Canal du Rhône au Rhin, branche sud. Un chantier qui touche deux voies (jonction, confluence) se déclare aux deux.

Quel délai prévoir pour une demande à Vieux-Charmont ?

Écrivez à Direction départementale des territoires (DDT) - Doubs trois mois avant le début pour des travaux ou une manifestation nautique sur le Canal de Montbéliard à la Haute-Saône, quinze jours avant pour un transport spécial. En urgence, téléphonez au gestionnaire au plus tôt.

Communes voisines

Toutes les communes : Doubs

Baliser le chantier à Vieux-Charmont

Panneaux A.1, B.6, A.9, B.8, cartouches de distance et supports lestés : nous les fabriquons, les livrons et les posons.

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Compilation indépendante, non affiliée à Voies navigables de France ni aux autres gestionnaires. Contacts et PK relevés le 8 octobre 2026, à confirmer au premier envoi ; avis officiels sur avisbat.vnf.fr.